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Propriété intellectuelle

L’accord ne vous transfère aucune de nos propriétés intellectuelles ou de celles de tiers, et tous les droits, titres Corpsespritsains.com et intérêts relatifs à ces propriétés resteront (entre les parties) uniquement entre les mains de leurs concédants de licence.

Services de tiers

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Comptes

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Résiliation

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Si vous souhaitez résilier le contrat ou votre Corpsespritsains.com compte, vous pouvez simplement cesser d’utiliser nos services.

Toutes les dispositions de l’accord qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.

Décharge de responsabilité

Nos services sont fournis “TELS QUELS” et “TELS QUE DISPONIBLES”. Corpsespritsains.com et ses fournisseurs et concédants de licence déclinent par la présente toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, sans limitation, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon. Ni Corpsespritsains.com l’entreprise, ni ses fournisseurs et concédants de licence ne garantissent que nos services seront exempts d’erreurs ou que l’accès à ceux-ci sera continu ou ininterrompu. Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez autrement du contenu ou des services par l’intermédiaire de nos services à votre propre discrétion et à vos propres risques.

Juridiction et droit applicable

Sauf dans la mesure où une loi applicable en dispose autrement, l’Accord et tout accès ou utilisation de nos Services seront régis par les lois de la Belgique.

Le tribunal compétent pour tout litige découlant de ou lié à l’accord et à tout accès ou utilisation de nos services sera les tribunaux d’État et fédéraux situés en Belgique.

Modifications

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Si nous apportons des modifications importantes, nous vous en informerons en les publiant sur notre site web, ou en vous envoyant un courrier électronique ou une autre communication avant que les modifications n’entrent en vigueur. L’avis indiquera un délai raisonnable après lequel les nouvelles conditions prendront effet.

Si vous n’êtes pas d’accord avec nos changements, vous devez alors cesser d’utiliser nos services dans le délai de préavis prévu ou dès que les changements entrent en vigueur.

Votre utilisation continue de nos services sera soumise aux nouvelles conditions.